Aide certificat de conformité européen

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Aide certificat de conformité européen

Message par France Thomasknaus » 13 août 2019, 22:19

Bonsoir tous le monde.

J ai un gros souci cela fait 1 an que j ai ma caravane et il m ait impossible d obtenir ma carte grise. Ma caravane provient de la Belgique et la sous préfecture réclame un certificat de conformité sauf que le papier que je leur transmets et pour eux non valable.
15657271617002060664824.jpg
1565727430885-2116833603.jpg
Pouvez vous confirmer mon document.
Cordialement .
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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France GéJi » 14 août 2019, 09:01

C'est bien ce document. :thumbright: Elle a été importée de Belgique ?

Je me plante peut-être, mais il semble que ce soit une photocopie... non ? Ils veulent sûrement l'original barré de rouge. :dontknow:

Au pire contacte le fabricant avec le numéro VIN de ta belle et il pourra t"en établir un, par contre, çà risque d'être un service payant ! Renseigne toi auprès de lui.
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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Caramatic34 » 14 août 2019, 15:15

Malheureusement je confirme ce que dit Géji... Rien ne vaut un original ! Seul ton vendeur ou le constructeur est capable de fournir ce document ...

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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Denis29 » 14 août 2019, 20:39

Bonsoir ,

Demande d' immatriculation en préfecture , pourquoi ? aujourd'hui seul l'ANTS est habilité à remettre les certificats
d' immatriculation . C'est auprès de ce service en ligne qu'il faut faire votre demande en joignant les documents demandés .
Si la démarche vous semble trop complexe , vous pouvez vous rapprocher d'un mandataire qui effectuera la demande
pour vous .

Sur le site ANTS vous avez la liste des documents à fournir .
( documents que vous scanner pour effectuer votre demande )

obs : la préfecture vous indique que le certificat de conformité que vous leur présenter n'est pas valable !
pas valable , peut être ; mais pour quelle raison ? il devrait vous l'indiquer .

Immatriculer une caravane importée de la communauté européenne n'est pas difficile à condition de suivre
la procédure indiquée et de joindre les documents demandés .
Nous avons acheté notre caravane en Belgique , pas de problème pour obtenir le certificat d'immatriculation auprès de L'ANTS .
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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Caramatic34 » 15 août 2019, 07:18

La réponse est dans ton texte et écrit noir sur blanc en ligne sur ANTS. Les documents à fournir doivent être les "originaux" Dans le cas présent, ce n'est pas le cas. La sous-préfecture n'a pas à justifier puisque c'est déjà écrit.

Dans l'hypothèse ou le vendeur à donné ces papiers, c'était à ce moment de réclamer l'original... En Belgique, il n'aurait pas pu la vendre non plus et il a certainement flairé l'affaire !

Communauté européenne ou pas, il y a encore bien des harmonisations qui ne sont pas faites. A chaque acheteur de faire attention et de ne pas trainer à légaliser un achat. Nous connaissons bien le problème des CG avec nos pliantes vendues de Belgique et qui font entre 500 et 750kg, qui n'ont pas de CG chez eux !

Malheureusement, on ne peut pas incriminer qui que ce soit et on a souvent confiance mais j'ai appris dans la vie à toujours vérifier et être méfiant dans quelque transaction que ce soit. Seul remède à ton mal, le contact avec Knauss et négocier le tarif qu'ils proposeront s'il est exorbitant !

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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Denis29 » 15 août 2019, 11:21

Bonjour ,

Caramatic34
La réponse est dans ton texte et écrit noir sur blanc en ligne sur ANTS. Les documents à fournir doivent être les "originaux" Dans le cas présent, ce n'est pas le cas. La sous-préfecture n'a pas à justifier puisque c'est déjà écrit.


Le certificat de conformité original doit être fourni s'il s'agit d'une caravane neuve .
Si la caravane est d'occasion vous devez fournir :
Le certificat de conformité ou un justificatif de conformité ou un procès verbal de réception à titre isolé
Thomasknaus dispose de deux documents ( certificat de conformité + procès verbal de réception ) probablement des copies ?
La DREAL sera à même de le conseiller pour obtenir un autre procès verbal de réception .
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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Caramatic34 » 15 août 2019, 15:42

Le CC doit être fourni si c'est une caravane neuve - ou en provenance de l'étranger - Ce qui est le cas !

Je ne comprends toujours pas pourquoi il possède des copies et non les originaux :scratch: Quand je fais des copies de documents, c'est pour les garder sur moi au cas ou et garder les originaux en lieu sûr pour les présenter lors d'une vente par ex... ! Je ne sais pas non plus combien coûte un passage à la DREAL mais pourquoi s'adresser à ses saint plustôt qu'à Dieu le père ???? Knauss archive obligatoirement tout les CC de ses véhicules et possède donc un duplicata de ce document...

En outre, c'est un personnel physique qui valide la CG sur l'ANTS, pourquoi ne valide-t-il pas le CC même en noir et blanc ? Si la préfecture lui renvoie un refus, il suffit de prendre rendez-vous ou demander la personne qui a signé le papier pour en avoir le coeur net ! En insistant (lourdement) parfois ça marche !
La Belgique parait-il est un pays européen voisin et non le trou du cul du monde :roll: :pasmoi:

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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Denis29 » 15 août 2019, 16:38

Bonjour ,

le certificat de conformité ( COC européen ) date de 1996 , le procès verbal de réception de ThomasKnaus date de 1995 .
Le constructeur Knaus vous répondra peut être positivement pour un CC , mais pas sur ! ( caravane < 1996 ) et moyennant finance .
La DREAL peut être d'un bon conseil pour la démarche à suivre et c'est gratuit .

Il nous manque beaucoup d'éléments pour répondre de façon positive à Thomasknaus .
Auprès de quel organisme la demande a été effectuée ?
A t'il tous les documents nécessaires ?
Etc ...
Après chacun fait il veut , ou comme il peut ! :scratch:

Bonne fin de journée :occasion5:
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Re: Aide certificat de conformité européen

Message par France Caramatic34 » 15 août 2019, 20:19

:thumbleft:

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