Réglementation en belgique

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Belgium Nico79
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Réglementation en belgique

Message par Belgium Nico79 »

Bonjour,

Je suis à la recherche de la réglementation concernant les transformations qu'on peut faire dans une caravane. Alors je suis tombé sur l'arrêté royal du 15 mars 1968 qui est censé parler de ça mais je trouve que c'est le bazar et je ne m'y retrouve pas.

Je m'explique. Je souhaiterais aménager moi même une caravane vide. Est ce autorisé ou pas ? Quelles sont les dispositions techniques à respecter ? Je souhaite également pouvoir emprunter des pistes roulantes avec la caravanes. Peut on modifier la suspension pour avoir plus de souplesse ? Peut on rehausser légèrement la caravane histoire d'améliorer sa garde au sol ?

Bref, comme vous l'aurez compris, je suis à la recherche d'une sorte de guide expliquant ce qu'on peut faire et ne pas faire sur une caravane en Belgique.

Quelqu'un pour m'aider ?

Merci d'avance
Nicolas

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Belgium daniel
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Re: Réglementation en belgique

Message par Belgium daniel »

https://mobilit.belgium.be/sites/defaul ... orques.pdf

https://mobilit.belgium.be/fr/circulati ... mologation

Résumé: ça va être la croix et la bannière et te coûter un bras. Sans certitude d'obtenir ton immatriculation.
Pour l'intérieur OK si tu respectes les normes gaz et électricité c'est bonnard. Mais si tu touches au châssis, aux cotes extérieures ou à l'essieu c'est la galère.

En gros tu es autorisé à faire absolument tout ce que le contrôle technique ne peut pas déceler.
Sachant qu'ils ne peuvent pas ouvrir la porte.
Fendt 495TG - Hyundai Tucson

Belgium Nico79
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Re: Réglementation en belgique

Message par Belgium Nico79 »

Bonjour Daniel,

Merci pour ta réponse. J'avais déjà vu les deux liens que tu m'as envoyé. Je pensais que j'allais trouver un document expliquant les règles et dispositions à suivre pour aménager l'intérieur. Mais si je te comprends bien, de telles prescriptions n'existeraient pas dans la mesure où au CT il ne contrôle pas l'aménagement et les installation intérieurs?

Par aileurs, je souhaite apporter plus de souplesse aux suspensions. Je comprends dans ton message que c'est cette partie qui serait la plus compliquée à homologuer. En fait chez moi j'ai une vieille constructam dont je n'ai plus le certificat de conformité. J'ai téléphoné la semaine dernière au service d'homologation et, en donnant le numéro de chassis, on a retrouvé un numéro de PVA, ce qui signifie qu'elle a déjà été immatriculée en Belgique et que je pourrais récupérer ce certificat de conformité. Par la suite, j'ai pris contact avec un fabriquant de remorque qui fait aussi l'entretien de caravanes. On m'a dit qu'il était tout à fait possible de changer l'essieu rigide par un plus souple mais pour ça ils ont besoin du certificat de conformité pour savoir ce qu'ils peuvent et ne peuvent pas faire. En tout cas c'est ce que j'ai compris.

Bref, si je peux aménager moi même l'intérieur qui n'est pas contrôler et qu'un constructeur change l'essieu par un autre plus souple et homologué, tout va bien dans le meilleur des mondes non?

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Belgium daniel
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Re: Réglementation en belgique

Message par Belgium daniel »

La présentation au CT est effectué par n'importe qui, le garagiste, le gardien de l'hivernage, le voisin qui est en congé, un ami "qui s'y connaît"...
Cette personne n'a pas nécessairement la clé... et d'ailleurs l'intérieur d'une cara est une extension du domicile. Il faut un douanier ou un mandat de perquisition.

La seule chose c'est que toute l'installation de gaz jusqu'au détendeur doit être visible/testable.
Moi je ne connais pas d'exemple où ce n'est pas dans le coffre extérieur, vu que le butane et le propane sont plus lourds que l'air, que ça puisse s'écouler si..

Mais dis-nous, tu parles d'un vieille Constructam, elle fait bien plus de 750 kg? A l'époque on faisait léger...

L'important de ma première réponse était la page n°2, où tu trouves les e-mails des gens vraiment compétents dans le domaine.
Un service officiel vaut bien mieux que quarante avis d'un inconnu sur un forum...
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Re: Réglementation en belgique

Message par Belgium Nico79 »

Rebonjour,

C'est bien au service homologation du spw mobilité que j'ai téléphoné. La dame que j'ai eu m'a confirmé qu'il était tout à fait possible de récupérer le certificat de conformité et m'a demandé d'envoyer un mail au service technique de ce même spw avec les infos que j'ai de la caravane ainsi que des photos extérieures et intérieures en précisant que le but est de la restaurer (pour ne pas qu'ils aient peur en voyant les photos quoi ;-). Ce que j'ai fait. J'attends la réponse.

La constructam est de 1978 apparemment. En me renseignant, je pense que c'est le grand modèle comet qui dépasse les 750kg de ptac...

Merci encore pour ton aide Daniel. Bon dimanche. On se connaît maintenant ;-)

Belgium Nico79
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Re: Réglementation en belgique

Message par Belgium Nico79 »

En fait, ayant roule en cc, je connais plus les règles d'homologation de ce qu'on appelle les autocaravane. Les CC quoi. Et la, pour transformer un fourgon en autocaravane, il y a un contrôle de l'intérieur pour vérifier que la hauteur est bien de minimum 1 mètre 60, qu'il y a bien au moins un réchaud, une banquette pouvant servir de lit, des meubles fixés à demeure etc.

Apparemment ce genre de contrôle n'existe pas pour les caravanes.

Mais tu as raison. Je vais attendre l'avis du spw. Et s'il est favorable, je leur demanderai de m'expliquer précisément ce que je peux et ne peux pas faire.

Cordialement

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Re: Réglementation en belgique

Message par France lolofay »

Salut

ton projet en France serait facilement réalisable vu qu'on a aucun contrôle .... enfin faut pas avoir un accident !

attention , c'est un secret de polichinelle que Constructam faisait homologuer ses caravanes " à vide " ! pour le ptac ! donc une pesée avant travaux s'impose ... et faudra aménager très léger ! si tu veux qu'elle passe au CT ...

sinon ces caravanes avaient une très bonne tenue de route , inutile de modifier spécialement , on a vu bien moins solide traverser le Maroc ....

Laurent
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