Cession en ligne d'une caravane : signature électronique sécurisée ?

[SylvainPRS]

Bonjour à tous,

J'ai vendu ma vieille caravane à un acheteur particulier la semaine dernière. On a fait toute la paperasse via le site ANTS (donc télé-procédure), avec mon code FranceConnect+ pour valider le certificat de cession. Pour moi tout est passé sans accroc et l'acheteur a eu sa nouvelle carte grise dans la foulée.

Mais en discutant avec un voisin (juriste retraité), il m'a expliqué qu'il existe différents niveaux eIDAS signature et que selon le procédé utilisé, la signature électronique a une valeur de preuve plus ou moins forte. FranceConnect+ serait dans la catégorie 'avancée' donc déjà bien, mais en dessous de la signature 'qualifiée' qui est celle qu'on utilise pour les actes les plus sensibles (notariat, etc).

Du coup je me demande : si demain l'acheteur conteste la cession (vice caché par exemple), est-ce que ma signature en ligne aura le même poids qu'un papier signé à la main devant deux témoins ? Vous avez déjà eu un litige post-vente avec une cession dématérialisée ?

Je sais qu'on est plusieurs ici à acheter et revendre du matos régulièrement, ça m'intéresse vos retours.

[Caramatic34]

La valeur juridique de la signature n'influe en rien sur un vice caché. Si celui ci est avéré et que la preuve qu'il ait été volontairement caché est définie, mieux vaut faire profil bas et indemniser ou reprendre son bien. Maintenant, si tu es sur de ton bien, charge à l'acheteur de prouver que le défaut a bien été caché volontairement ! C'est plus facile entre particuliers lambdas qu'entre experts !
Par exemple, facture d'entretien, état général, âge de la caravane, âge des pneus et des tuyaux de gaz...
Difficile de vouloir une caravane de 30 ans à l'état neuf pour 2000€ un acheteur est censé vérifier un maximum de choses y compris les équipements gaz/électriques. Enfin moi je contrôle et ne fait jamais confiance...

J'ai, pour la mienne, oublié de réclamer les enjoliveurs de ma caravane présents sur les photos de l'annonce et absents le jour de la signature... Chez un pro qui a du les oublier en changeant les pneus !