Comment obtenir un certificat de conformité Home-car ??

[Gypsy Colibri]

Bonjour à tous et à toutes,

Je souhaite acheter à des amis hollandais une caravane de la marque Home-car.

Cependant pour la faire immatriculer en France je vais avoir besoin en plus des papiers classiques d’un certificat de conformité européen.

Simple formalité lorsque la marque existe encore ! Mais Home-car à fait faillite … A été rachetée puis ne fabrique plus de caravane et je ne sais pas à qui m’adresser pour obtenir ce simple document !

Quelqu’un a-t il(elle) déjà rencontré ce problème ?

A qui s’adresser maintenant que la marque semble être tombée aux oubliettes ?

J'espère que parmi vous quelqu'un pourra m'éclairer car je m'abime les yeux sur Internet depuis plusieurs jours sans trouver de réponse

Sinon joyeuses Pâques

[Mdame Lili]

Home-car n'a jamais eu de certificat européen ou COC si tu préfères.

[Gypsy Colibri]

Bonjour, Ha oui ? Mais dans ce cas comment puis-je immatriculer une caravane Home car sans ce document ??

[GéJi]

Je ne m'y connais pas du tout du tout ! Mais, je tenterais le coup d'aller à la pêche aux infos auprès des services de la DREAL ex MINES.

Sachant que si tu as déjà importé le véhicule et tant qu'il n'a pas de certificat tu devras obligatoirement le déplacer sur plateau ! Je pense que les frais occasionnés par le(s) transport(s), la procédure elle même etc etc, vont absorber une bonne part de ton budget !

Ne serait-il pas mieux de partir sur une recherche d'une belle d'une marque encore existante ?

https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... -vehicules

[Gypsy Colibri]

Oui et non... la caravane est à seulement quelques kilomètres de chez moi et mes amis peuvent me la livrer... donc aucun problème pour le transport ou l’assurance
Mais je voudrais être sûre de pouvoir obtenir la carte grise française...

[GéJi]

Ils sont Néerlandais donc n'auront aucun problèmes pour la tracter jusqu'à chez toi ou dans n'importe quel lieu de stockage que tu leur indiquera, car notre législation ne s'applique pas à eux, ils disposent des documents valident en Hollande et ont droit de circuler tout comme nous à l'étranger.

Par contre toi, tu ne pourras pas le faire car tu ne seras pas en règle la belle n'étant ni immatriculée ni assurée chez nous d'où l'obligation d'utiliser un plateau si tu veux la déplacer, y compris pour aller la présenter à la DREAL pour réception à titre isolé. Tu devras en outre, avant cela, la mettre, à tes frais en concordance avec toutes les obligations en terme d'organes de sécurité, d'éclairage, de sécurité gaz et électricité exigées pour les caravanes. A ce petit jeu notre administration est très tatillonne, elle ne te passera rien !

Je ne veux pas être l'empêcheur de caravaner en rond , mais je crains que le jeu ne vaille pas la chandelle. De mémoire, il y a au moins un sujet rédigé par un membre, sur l'importation et l'immatriculation de sa belle. Il est tard ou plutôt très tôt , je le chercherai demain et mettrais le lien.

[Gypsy Colibri]

Ils sont Néerlandais donc n'auront aucun problèmes pour la tracter jusqu'à chez toi ou dans n'importe quel lieu de stockage que tu leur indiquera, car notre législation ne s'applique pas à eux, ils disposent des documents valident en Hollande et ont droit de circuler tout comme nous à l'étranger.

Par contre toi, tu ne pourras pas le faire car tu ne seras pas en règle la belle n'étant ni immatriculée ni assurée chez nous d'où l'obligation d'utiliser un plateau si tu veux la déplacer, y compris pour aller la présenter à la DREAL pour réception à titre isolé. Tu devras en outre, avant cela, la mettre, à tes frais en concordance avec toutes les obligations en terme d'organes de sécurité, d'éclairage, de sécurité gaz et électricité exigées pour les caravanes. A ce petit jeu notre administration est très tatillonne, elle ne te passera rien !

Je ne veux pas être l'empêcheur de caravaner en rond , mais je crains que le jeu ne vaille pas la chandelle. De mémoire, il y a au moins un sujet rédigé par un membre, sur l'importation et l'immatriculation de sa belle. Il est tard ou plutôt très tôt , je le chercherai demain et mettrais le lien.
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Oui pour la première partie de ta réponse je suis tout à fait consciente de la situation c’est pourquoi je cherche une solution... cette réception à titre isolé remplacerait-elle le certificat de conformité et serait donc le sésame que je recherche en quelque sorte ?
Effectivement si tu retrouves le précédent sujet sur la question de l’importation ça m’intéresse de le lire

[toto57]

bonjour
j'ai importé une caravane immatriculée en hollande de marque italienne n'existant plus.
elle avait plus de 30 ans je suis passé par FFVE donc " carte grise collection ."
pas de passage par la DREALE

[Gypsy Colibri]

bonjour
j'ai importé une caravane immatriculée en hollande de marque italienne n'existant plus.
elle avait plus de 30 ans je suis passé par FFVE donc " carte grise collection ."
pas de passage par la DREALE
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Ha oui ?? Mais ça me semble être une excellente nouvelle ça !
Celle que je voudrais acheter a 37 ans du coup ça pourrait bien le faire !
Peux tu me décrire la démarche et me dire combien ça t'a coûté ?
Par exemple faut-il l'amener quelque part pour un contrôle ou bien est-ce que tout ce fait par papiers et quels sont les papiers à fournir ?

[toto57]

donc pour toi c est simple comme bonjour
su tu veux des infos mp plus téléphone

[GéJi]

Bon... ben , je suis désolé, je ne retrouve pas le post dont je te parlais plus haut, c'est toujours comme çà tu cherches, il se planque et un jour paf je tomberais dessus... trop tard malheureusement.

Je vois qu'une solution se présente, effectivement au delà de trente ans on peut importer et immatriculer des véhicules sans être trop enquiquiné car il faut les passer en "collection". Michel Landozoor en parle à propos de son Airstream.

La question m'avait effleuré l'esprit mais je l'ai zappée pensant à tort que la belle n'entrait pas dans cette catégorie. Le lien vers vers la DREALE, te servira probablement car tu vas avoir sûrement droit de monter un dossier papier à leur faire parvenir.

[Gypsy Colibri]

Bon... ben , je suis désolé, je ne retrouve pas le post dont je te parlais plus haut, c'est toujours comme çà tu cherches, il se planque et un jour paf je tomberais dessus... trop tard malheureusement.

Je vois qu'une solution se présente, effectivement au delà de trente ans on peut importer et immatriculer des véhicules sans être trop enquiquiné car il faut les passer en "collection". Michel Landozoor en parle à propos de son Airstream.

La question m'avait effleuré l'esprit mais je l'ai zappée pensant à tort que la belle n'entrait pas dans cette catégorie. Le lien vers vers la DREALE, te servira probablement car tu vas avoir sûrement droit de monter un dossier papier à leur faire parvenir.
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Et bien ça confirmerait que le fait de la passer directement en collection est plus simple... Y'a plus qu'à ! J'ai envoyé un e-mail à la FFVE hier soir, on verra bien ! Merci

[toto57]

bonjour
je suis allé acheter une caravane Lander Graziella model Pierre Cardin
Lander est une marque italienne qui n existe plus depuis 25 environ
cette caravane avait été vendue neuve en hollande
cette marque avait été importé a quelques exemplaires en France
donc plus aucun interlocuteur en France ni en Italie ni en hollande
je me suis rapproché de la DREALE pour une RTI mais mission impossible
il faut fournir tout un ensemble de documents impossible a retrouver
certificat de l,essieux ,du timon , de la classe de résistance au feu des matière du plans de travail ect
du circuit éclectique, des appareil a gaz et ventilation
Enfin de compte:

Après mettre rapproché de la FFVE j'ai prépare un dossier
la FFVE m'a délivré un document avec le quel j'ai fait ma demande de carte grise
pas de passage à DREALE pas de contrôle technique rien
important il te faut faire un document en premier en hollande
il y a un bureau dans toutes le grandes ville pour restitution de la plaque d immatriculation
il n'y a pas besoin de quitus fiscale pour le remoques et caravanes
Toto 57