Qu'est ce qu'un véhicule destinés au transport de personnes?

[pierrick]

Pas de quoi !!! Mais même dans notre métier on est pas d'accord alors on est pas arrivée!!! Mais je persiste!!!!

[pierrick]

Si je savais !!!!!!

[pierrick]

Bon des dernières nouvelles que j'ai pu avoir, même si ce n'est pas chose facile, nous entrons, nous caravaniers, dans la catégorie limité à 110 sur autoroute, car nous tractons avec un véhicule transportant des personnes. Rien a voir avec le transport en commun. La différence se fait avec les véhicules utilitaires. Par exemple un attellage constitué d'une caravane et d'un traffic familiale pour tracter peut rouler à 110 sur autoroute alors qu'un traffic société(VU) et tractant la même caravane est limité à 90 sur autoroute. voilà la différence.
Aucun autre texte viens étayer les articles du code de la route, mais se sont les avis que j'ai receuilli aupres de mes collègues. La majorité est d'accord avec cette interprétation du texte de loi.
Donc voilà ce que j'ai pu avoir mais c'est un sujet que tres peu connaisse. Il faut etre caravanier comme moi pour se pencher sur le sujet, donc pas de crainte à avoir sur la route: Respectons le code de la route et conduisons avec courtoisie et tout ira bien. Prendre quand même avec soi les articles du code de la route au cas ou un agent de contrôle, quelqu'il soit fasse du zel!!
@+
Pierrick

[Jean-Marc]

Pierrick

[pierrick]

Pas de quoi, c'est normale!!! Vous me payerez juste l'appéro quand je serai la à une rencontre!!!!

[Jean-Marc]

Chris, je viens de regarder l'article que tu cites
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20091106

Article R413-8 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2006-1812 du 23 décembre 2006 - art. 1 JORF 31 décembre 2006
La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :

1° 90 km/h sur les autoroutes ;

2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;

3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.

4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 80 km/h sur le boulevard périphérique de Paris.

Article R413-8-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 17
Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à :

1° 110 km / h sur les autoroutes ;

2° 100 km / h sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central lorsqu'elles sont à caractère prioritaire et signalées comme telles ;

3° 80 km / h sur les autres routes.

Dans le deuxième article, il n'est fait mention que des véhicules dont le ptac est > à 3,5 tonnes, donc on est plus dans la catégorie VL.
Il n'est pas fait mention de ptra.
On passe en permis C ou D


L'article qu'à mis Belette date de 2007, donc avant la réforme de 2008 qui met les attelages VL de plus de 3,5 t à 90 km/h.

Ou alors je n'ai encore rien compris.

[pierrick]

il est fait mention dans le premier article d'ensemble de véhicule, donc caravane plus voiture c'est bon. Et dans le deuxieme, ils nous parlent des véhicule cité à l'article précedent, donc on est toujours bon, et dont le ptac(de l'ensemble de véhicule, car on fait référence au premier article) est supérieur a 3T5. Dans le deuxième on parle de ptac de l'ensemble car référence au premier article. Et nous sommes en présence de véhicule transportant des personnes.
Je ne sais pas si je suis clair car ce n'est pas évident par écris mais n'hésite pas jean marc si tu n'as pas compris, je peux essayer autrement, le but est que tout le monde comprenne et des fois on a pas la même facon de parler.
bonne soirée
Pierrick

[Jean-Marc]

Pour moi l'article R413-8-1 ne concerne que les "véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes"

Exit les "ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes"

Un VL n'a pas son ptac qui dépasse 3,5t, c'est son ptra. A la rigueur on pourrait voir la somme des deux ptac dans le cas d'un ensemble.

Si c'est mentionné spécifiquement dans le premier et pas dans le deuxième, c'est bien pour marquer la différence.

[pierrick]

voilà, je vous ai donné ma version et celle de mes camarades motocyclistes. Que dire de plus, le premier parle entre autre des ensembles routiers et le second article parle des véhicules sités au dessus donc toujours en autre des ensembles routiers.
Maintenant chacun est libre de penser ce qu'il veux mais quand on me demande mon avis je le donne en connaissance de cause.
Maintenant si quelqu'un de plus qualifié que moi dans le domaine, et il y en a j'en suis sur, peut nous prouver le contraire je reconnaitré sans problème mon erreur d'interprétation, mais je le répette encore c'est mon avis apres concertation avec un grand nombre de mes camarade motocycliste. Mais ca ne reste que mon avis.
@+
Pierrick

[belette]

Personnellement, je le comprends comme Pierrick, car dans le deuxième art. on fait référence au ptac de l'ensemble correspondant au premier article. Et nous sommes en présence de véhicule transportant des personnes.

Donc 110km/h.

La voix est à présent aux avocats

[Jean-Marc]

Je ne cherche pas à te contredire, loin de là, c'est juste que nous avons deux lectures différentes de cet article, et que je suis bien incapable de dire qui a raison

[belette]

Je crois qu'on n'est peut-être pas les seuls à avoir une vue divergente, et j'ai d'ailleurs trouvé un texte concernant l' interprétation des lois confuses et peu claires, je l'ai trouvé plutôt interressant : http://www.droit-medical.com/perspectiv ... n-loi-juge

Un peu long, mais à lire jusqu'à la fin

A +

[pierrick]

Je ne cherche pas à te contredire, loin de là, c'est juste que nous avons deux lectures différentes de cet article, et que je suis bien incapable de dire qui a raison

C'est pour ca jean marc que j'ai demandé au plus grands nombres de mes camarades et nous sommes quasi sur a 99% d'avoir raison. Mais c'est vrai qu'elle est ambigue cette loi et c'est pour ca que j'ai fait ces recherches. En tout cas pour nous motard c'est ce qui ressort. Mais pas de soucis je suis completement ouvert au dialogue et aux explications car on a tous besoin de bien comprendre nos loi qui sont bien difficiles à connaitre.
@+

[carav.81]

Merci pierrick pour toutes tes techerches et explications. Quand moi, ( Belge ) je lis toutes les situations possibles de voiries qui ont des vitesses maximum différentes, je crois qu'il est très difficile d'être sûr de ce qu'ont fait.
Dans un de textos, tu conseilles de rouler raisonnablement, c'est ce qu'il y a de mieux à faire. Tout compte fait, quand nous roulons avec la caravane, nous sommes en congé, et prenons le temps, Relax.

[pm3]

[pierrick]

arf je ne l'ai pas encore acheter celui là!! J'ai le 91!! Je m'en vais acheter ca rapidement!!
Mais j'espère qu'ils n'en ont pas trop dit les journalaux!!!
Tu ne pourrai pas me faire parvenir l'article pour que je puisse voir ce qu'ils ont mis ?
Merci, mais si tu ne peux pas pas grave je vais aller l'acheter.
J'suis inquiet quand même!!! hihihi!! J'aime pas trop qu'on parle de moi!!lol!!!
@+

[mekpy]

Ou là là .............

Que c'est compliqué tout çà ................

Et dire que dans les autres pays d'Europe, ils donnent une limitation pour véhicule attelé et point barre ...........

Chez, nous, véhicule attelé 80km/h sur autoroute..... (sans distinction de poids)(la Twingo avec une bagagère de 350 kg, comme le 28 tonnes avec une remorque de 15 tonnes)
Poids lourds 80 km/h sur autoroute ........... considéré comme poids lourd tout véhicule dépassant 3,5 t. Et demande d'ailleurs un permis poids lourd.

C'est quand même plus facile ...........