Qu'est ce qu'un véhicule destinés au transport de personnes?

[daniel]

SI tu cites l'article intégralement, dans le second il manque "ou des ensembles de véhicules" donc ne concerne que les véhicules non attelés.


400

[belette]

J'ai trouvé ça :



Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes, ou des ensembles de véhicules visés au même article dont le poids total autorisé en charge du véhicule tracteur est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et le poids total roulant autorisé supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes, est limitée à :

1° 110 km/h sur les autoroutes ;

2° 100 km/h sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central lorsqu'elles sont à caractère prioritaire et signalées comme telles ;

3° 80 km/h sur les autres routes.



http://www.pmoioui.com/reglementation/c ... itesse.pdf

[pierrick]

Apres une petite réflexion, je pense que pour les caravaniers du coup c'est 110 car ils parlent de transport de personnes et non de transport en commun de personnes.
Pour moi il limite à 90 sur autoroute les véhicules utilitaires qui ne transporte pas de personnes ( un trafic société) et qui tractent une grosse remorque.
Et à 110 les véhicule familiale avec caravane!!!
Mais bon pourquoi alors tant de débats de partout, ca me parait bizarre. J'essayerai d'avoir des info au boulot des lundi!!
Et oui je suis encore en vacance!!! hihihi

[belette]

Celà correspond donc à ce que j'ai trouvé et où effectivement , d'après ce que je comprends, mais je me trompe peut-être, possibilité de rouler à 110, si PTAC du véhicule tracteur est inférieur ou égal à 3,5t et PTRA supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes.

Q'en pensez-vous


"ou des ensembles de véhicules visés au même article dont le poids total autorisé en charge du véhicule tracteur est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et le poids total roulant autorisé supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes, est limitée à " :

1° 110 km/h sur les autoroutes ;

[pm3]

:offtheair: :compress: :bounce: :shaking2:
Tout ça me fatigue, alors j'ai résolu le problème : je fais comme d'habitude, sans me soucier de ces trucs à la c.. !

[pm3]

Bien sûr, Christlep, tu as raison, mieux vaut savoir ce qu'il en est ... Je suis scandalisé par la FFCC et sa position de carpette à ce sujet !!!

Concernant les camions, c'est là qu'il faudrait taper fort, mais c'est une telle source de pognon, que ce n'est pas demain la veille !

[Jean-Marc]

Arrêtez de vous énerver, le transport de personnes c'est la catégorie D du permis de conduire, ça ne nous concerne pas

Catégorie C : transport de marchandise
Catégorie D : transport de personnes.

Voilà

[pm3]

[krylo]

bonjour,

Effectivement j'ai lu la même chose et pour moi un véhicule familial donc VP et non pas VU serait apte à tracter à 110, seul les utilitaires seraient à mon sens limités à 90.

[Jean-Marc]

Catégorie D

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manuelbusrousseau.JPG

Joël vient m'aider

[krylo]

Véhicules :

A.DÉFINITION DES CATÉGORIES DE VÉHICULES

Conformément à la directive 92/53/CEE du 18 juin 1992 modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO L 225 du 10.8.1992, p. 1), les catégories de véhicules sont définies d'après la classification internationale suivante:
1. Catégorie M: Véhicules à moteur affectés au transport de personnes et ayant au moins quatre roues.
Catégorie M1 : Véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.
Catégorie M2: Véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant un poids maximal ne dépassant pas 5 tonnes.
Catégorie M3: Véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant un poids maximal supérieur à 5 tonnes.

2. Catégorie N: Véhicules à moteur affectés au transport de marchandises et ayant au moins quatre roues.
Catégorie N1: Véhicules affectés au transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes.
Catégorie N2: Véhicules affectés au transport de marchandises ayant un poids maximal supérieur à 3,5 tonnes, mais ne dépassant pas 12 tonnes.
Catégorie N3: Véhicules affectés au transport de marchandises ayant un poids maximal supérieur à 12 tonnes.

B. DÉFINITIONS PRATIQUES

Dans les textes utilisés au niveau de l’Union Européenne on désigne par :

Voiture particulière, voiture: véhicule à moteur de la catégorie M1
Autobus, autocar: véhicule à moteur des catégories M2 ou M3
Camionnette: véhicule à moteur de la catégorie N1
Camion: véhicule à moteur de la catégorie N2
Poids lourd: véhicule à moteur de la catégorie N3

donc pour nous Catégorie M1 : Véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.

[Jean-Marc]

Bien vu pour ce texte concernant la réception des véhicules

M1 est donc le code européen (case J sur la carte grise) pour la réception, reste à savoir si c'est utilisé en droit français après la réception.

C'est pas gagné pour savoir à combien on peut rouler

[pm3]

A combien on peut rouler ?

Sans remorque, max 130 sur autoroute, 90 sur route.
Avec remorque ça se complique !...

Ce n'est pas le sujet ?

[jeesee]

bah...
en rentrant d'Alsace, pher et moi avons roulé en compagnie d'une horde de CRS pendant une cinquantaine de km
(5ou6 camionnettes chargée a bloc)
on a roulé comme eux 110/115kmh........... pas eu de soucis

[Jean-Marc]

bah...
en rentrant d'Alsace, pher et moi avons roulé en compagnie d'une horde de CRS pendant une cinquantaine de km

Ils avaient été appelé en renfort, apparemment une bande de sauvage voulait mettre le feu à un camping samedi soir. Des gens sans gène qui s'installent au milieu des allées pour manger ...
Dans le poste on a même vu un couple de danois interrogé, ils ont du fuir avec leur Kabe, la dame montrait en tremblant des photos, il y avait des flammes orange partout ! :pale:

[pierrick]

Bon je vais essayer de voir ca de vraiment plus pres lundi mais je ne vous garantie rien car même chez nous c'est super flou!!
Sinon mon conseil: ne changer rien car peux de force de l'ordre connaisse cette limitation et il y as bien plus a faire ailleur!!
Pour ma pars je roule a presque 110 sur autoroute et tout ce passe bien.

Mais effectivement on préfère (nous motard) s'occuper des camions que des caravanes donc pas de soucis pour l'instant!!

Petite annecdote: en revenant de Laon pour rechercher ma caravane qui se trouvait toujours là haut( et oui maintenant on est a Metz) je double un camion à 110 à mon compteur et on aborde une descente. Surprise le camion me suis dans toute la descente à 110!!!!!! Et là je me dit "tu as de la chance que je ne soit pas en bleu toi"

Donc effectivement on est plus a contrôler du camion que de la caravane mais je suis comme chris, j'aimerai bien apporter une réponse réelle a se problème.
Affaire a suivre, je suis sur le coup!!!!
@+

[pm3]

... Sinon mon conseil: ne changer rien car peux de force de l'ordre connaisse cette limitation et il y as bien plus a faire ailleur!!

Bien reçu ! ...

... Petite annecdote: en revenant de Laon pour rechercher ma caravane qui se trouvait toujours là haut( et oui maintenant on est a Metz) je double un camion à 110 à mon compteur et on aborde une descente. Surprise le camion me suis dans toute la descente à 110!!!!!! Et là je me dit "tu as de la chance que je ne soit pas en bleu toi" ...

Il nous est arrivé la même chose il y a 15 jours ! ...

[pierrick]

Pas de réponse plus précise que ca aujourd'hui au boulot!!! Tout le monde est dans le vague et peu se sont spécialisé dans ce domaine!!! Je continu néanmoins les recherches!!! il faut que l'on soit sûr!!!:geek:

[pm3]

Merci !

[Jean-Marc]

Merci pour tes recherches