certificat de conformité

[cigale56]

bonjour,

je ne sais pas si je suis dans la bonne section pour poser cette question alors je l'a met ici , desolé si je me trompe de rubrique

est ce qu'on doit avoir un certificat de conformité pour la france? ou est ce pour l'etranger? si il en faut un , ou le demander ?

lucke , mon ami de longue date me certifie qu'il m'en faut un , mais il est belge ,moi française et je n'ai jamais entendu parler de ce papier
la législation diffère peut être? ... étant novice , je suis perdue

est ce que quelqu'un peut nous renseigner svp?

[lucke]

et aussi elle me dit que le certificat de conformité (COC) n'existe pas en France , qu'aucune voitures ni caravanes immatriculé en France n'en ont ...
la j'ai un doute ....

[Jean-Yvon]

Salut ,
En France (donc en Bretagne) ce qui tient lieu de certificat de conformité c'est la carte grise. Les caravanes ne passent pas encore au contrôle technique contrairement aux voitures.
Il y a longtemps, nous pouvions obtenir du service des mines une copie du procès verbal d'homologation mais je n'ai jamais su à quoi ça servait.
Si je me trompe.... C'est simple, les pros des papiers vont me remettre à ma place vite fait.

[lucke]

Ah bien , avec un seul papier , vous avez tout ..., pas plus mal ...
Chez nous , carte grise , certificat de conformité, contrôle technique ...et s'il te manque qq chose tu ne roule pas ....
je vais avoir mon attache remorque ce soir , donc je dois donc passer la voiture avec son attache au contrôle tech. pour voir si sont installation est conforme .
ensuite ou en même temps la caravane , elle doit passer tout les deux ans , et ça je trouve bien ,Ils vérifient bien tout ce qui est sécurité , freins , amortisseurs , etc etc ...
@ +

[pm3]

Un certificat de conformité :

!!!!!!certificatconformité.jpg

[lucke]

Donc ça existe bien en France .....

[cigale56]

En France (donc en Bretagne) ce qui tient lieu de certificat de conformité c'est la carte grise

ah ben me voila rassurer , j'avais beau dire a lucke que chez nous on avait une carte grise, il me certifiait qu'il me fallait aussi un certificat de conformité .. j'ai fini par douter

Donc ça existe bien en France .....

oui , lucke , ça existe mais pour une caravane neuve qui n'a jamais été encore immatriculé, pas pour une occasion comme ma sterckeman si j'ai bien compris les explications

en tous cas merci a vous tous pour vos reponses

[pm3]

Mais ce certificat devrait être transmis par l'ancien propriétaire au nouveau, même si ce document n'est plus exigible après l'obtention de la carte grise.

[lucke]

oui , lucke , ça existe mais pour une caravane neuve qui n'a jamais été encore immatriculé, pas pour une occasion comme ma sterckeman si j'ai bien compris les explications

donc comme tu viens de le dire , ça existe aussi en France , contrairement à ce que certaine disait en privé ......

Mais ce certificat devrait être transmis par l'ancien propriétaire au nouveau, même si ce document n'est plus exigible après l'obtention de la carte grise.

oui car que faites vous si la police belge vous le réclame , puisque obligatoire de l'avoir chez nous et également dans pas mal de pays limitrophe à la France ??

[legelbe]

Oui, en Belgique c'est obligatoire pour tout véhicule immatriculé (sauf 50cc non immatriculé) en Belgique . En France ce document est facultatif....

Un Français ne sera donc pas ammené à présenter ce document..

[Mdame Lili]

certificat de conformité et COC

Le COC est un certificat de conformité que le fabricant via le concessionnaire joint à la facture lors de l'achat d'une caravane neuve.
Attention tous les fabricants n'ont pas encore généraliser ce COC, c'est le cas entre autres de Caravelair.

La caravane possédant ce COC est agrée d'office dans tous les états membres de la communauté européenne, il correspond en fait au certificat de conformité de la voiture, finies les difficultés pour immatriculer dans un autre pays que celui de l'achat.

[lucke]

On se dirige donc vers un peu plus uniformisation au point de vue papiers ...
Bonne année à tous ...