Bonjour
pour info
Vu sur le caravanier de mars / avril un article sur " les résidences mobiles terrestres"
Dans le J.O. du 30/12/05 il est institué a compter du 1er janvier 2007, une taxe annuelle
d'habitation des résidences mobiles terrestres, dues par les personnes dont l'habitat
principal est constitué d'une résidence mobile terrestres
Encore une fois, le texte insiste bien sur la notion de " résidence principale" qui ne
concerne donc pas les caravaniers " de " loisirs" qui paient déja une taxe d'habitation
pour leur habitation principale.
a+
TAXE D'HABITATION
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Ici, les amis, on ne parle que de la pluie et du beau temps, de tout de rien... bref on ne se casse pas la tête avec les sujets techniques.
Pour toutes ces questions à propos de nos belles, on se retrouve dans les rubriques des divers forums et sous-forums. A bientôt !
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Francilien - Atteint de caravanïte aïgue

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La mancelle 400CB / grand scenic 130 cv

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